CUVÉE LÉGATION

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (G.A.E.C.) ROLET PERE ET FILS

Présentation de la marque CUVÉE LÉGATION

Déposée le 9 juin 2000 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (G.A.E.C.) ROLET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE LÉGATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (G.A.E.C.) ROLET PERE ET FILS domicilié(e) CAVEAU DES CAPUCINS, 39600 MONTIGNY LES ARSURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 402 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROLET PERE ET FILS - France.

La marque CUVÉE LÉGATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE LÉGATION est expirée depuis le 9 juin 2010.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (G.A.E.C.) ROLET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE