Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE DOMAINE DEVEZA
/
Château Pélissier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Pélissier
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE DOMAINE DEVEZA

Numéro de dépôt :
4612044
Date de dépôt :
07/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2030
Château Pélissier de GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE DOMAINE DEVEZA

Présentation de la marque Château Pélissier

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2020 par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE DOMAINE DEVEZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Pélissier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE DOMAINE DEVEZA domicilié(e) RUE PIERRE MENDÈS-FRANCE - 66310 - ESTAGEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lambert et associés, Madame Pascale Lambert domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque Château Pélissier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Pélissier arrivera à expiration en date du 7 janvier 2030.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE DOMAINE DEVEZA a également déposé les autres marques suivantes :


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE DOMAINE DEVEZA - RUE PIERRE MENDÈS-FRANCE - 66310 - ESTAGEL - France


Lambert et associés, Madame Pascale Lambert - 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins d’appellation d’origine contrôlée ; vins à indication géographique contrôlée.