Groupement Agricole d'exploitation en Commun (G.A.E.C) HERY Vignerons Société civile au capital social de 172.320 euro
Numéro de dépôt :
3274918
Date de dépôt :
20/02/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/02/2014
Présentation de la marque ALAUDA
Déposée le 20 février 2004 par la société Groupement Agricole d'exploitation en Commun (G.A.E.C) HERY Vignerons Société civile au capital social de 172.320 euro
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « ALAUDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la société Groupement Agricole d'exploitation en Commun (G.A.E.C) HERY Vignerons Société civile au capital social de 172.320 euro domicilié(e) Domaine des Bonnes Gagnes, « Orgigné »,49320 SAINT SATURNIN SUR LOIRE - 49320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 079 621 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HERY Benoît G.A.E.C HERY Vignerons domicilié(e) Domaine des Bonnes Gagnes, « Orgigné »,49320 SAINT SATURNIN SUR LOIRE - 49320 - France.
La marque ALAUDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupement Agricole d'exploitation en Commun (G.A.E.C) HERY Vignerons Société civile au capital social de 172.320 euro - Domaine des Bonnes Gagnes, « Orgigné »,49320 SAINT SATURNIN SUR LOIRE - 49320 - France - SIREN 441079621
Monsieur HERY Benoît G.A.E.C HERY Vignerons - Domaine des Bonnes Gagnes, « Orgigné »,49320 SAINT SATURNIN SUR LOIRE - 49320 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Boissons alcooliques. Jus de fruits. Vinaigre.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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