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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE WATERAIR
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NOVASTEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASTEP
GROUPE WATERAIR, SAS

Numéro de dépôt :
4077703
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2024
NOVASTEP de GROUPE WATERAIR

Présentation de la marque NOVASTEP

Déposée le 18 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE WATERAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOVASTEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE WATERAIR domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 123 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE WATERAIR, M. BRAUN Jacques domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France.

La marque NOVASTEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASTEP est expirée depuis le 18 mars 2024.

GROUPE WATERAIR a également déposé les autres marques suivantes : SCHWIMMBAEDER , SCHWIMMBECKEN , CELINE , CAROLE , UNE LONGUEUR D'AVANCE , POOL , ENJOY , Sara , Orbis , 1 FIRST POOL


GROUPE WATERAIR, SAS - ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France - SIREN 440123487


GROUPE WATERAIR, M. BRAUN Jacques - ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.