Déposée le 29 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE WATERAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MADELEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE WATERAIR domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 123 487 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE WATERAIR domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France.
La marque MADELEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE WATERAIR, SAS - ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France - SIREN 440123487
GROUPE WATERAIR - ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2557880 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-30
Cabines de bains métalliques, cabines de douche métalliques, bassins (piscines, constructions métalliques), piscines (constructions métalliques), constructions métalliques de piscines, carreaux et carrelages métalliques, clapets de conduite d'eau en métal, tuyaux et conduites d'eau métalliques, matériaux de constructions métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, escaliers métalliques, échelles métalliques, pédiluves (constructions) métalliques et pataugeoires (constructions) métalliques. Appareils et installations pour l'adoucissement d'eau, baignoires, garnitures de baignoires, installations de chauffage et notamment de chauffage de l'eau de piscines, installation de chauffage solaire pour piscines, appareils de désinfection de l'eau, installations de distribution d'eau, douches, appareils et installations pour la filtration et la purification de l'eau à l'exception des machines, installations pour l'approvisionnement d'eau, installations pour le refroidissement de l'eau, appareils de prise d'eau, appareils et installations pour la filtration et la purification de l'eau de piscines, filtres pour l'eau de piscines, projecteurs pour piscines, appareils d'éclairage. Produits d'étanchéité pour la construction de piscines. Garnitures d'étanchéité, joints, feuilles PVC d'étanchéité (liner). Cabines de bains non métalliques, bacs (constructions) non métalliques, bassins (piscines, constructions non métalliques), piscines (constructions non métalliques), escaliers non métalliques,, cabines de douches non métalliques, carreaux, carrelages et dalles pour la construction, conduites d'eau non métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, revêtements de parois non métalliques, constructions non métalliques de piscines, margelles non métalliques, bordures (constructions) non métalliques, pédiluves (constructions) non métalliques et pataugeoires (constructions) non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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