Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESCAFORM BALNEO SYSTEM
GROUPE WATERAIR, SAS

Numéro de dépôt :
3699033
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2029
ESCAFORM BALNEO SYSTEM de GROUPE WATERAIR

Présentation de la marque ESCAFORM BALNEO SYSTEM

Déposée le 14 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE WATERAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCAFORM BALNEO SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE WATERAIR domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 123 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE WATERAIR, M. ANTONI FRANCOISE domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France.

La marque ESCAFORM BALNEO SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESCAFORM BALNEO SYSTEM arrivera à expiration en date du 14 décembre 2029.

GROUPE WATERAIR a également déposé les autres marques suivantes : SCHWIMMBAEDER , SCHWIMMBECKEN , CELINE , CAROLE , UNE LONGUEUR D'AVANCE , POOL , ENJOY , Sara , Orbis , 1 FIRST POOL


GROUPE WATERAIR, SAS - ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France - SIREN 440123487


GROUPE WATERAIR, M. ANTONI FRANCOISE - ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2019 n°2725334 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-12

Inscription le 9 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774965 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09

Machine d'aspiration pour piscine, dispositif de pompage de l'eau par pompe centrifuge, pompes plus particulièrement destinées aux piscines et aux installations de balnéothérapie, cartouches et filtres pour machines à filtrer, machines à filtrer, dispositifs de pompage de l'eau par pompe centrifuge faisant partie d'un module autonome pour piscine ;

Appareil et installation pour la purification la filtration d'eau, pour le chauffage d'eau de baignoire, de baignoire de balnéothérapie ; appareil pour la filtration et la purification d'eau de piscine, projecteur pour piscine, appareil d'éclairage, appareils et installations pour l'adoucissement d'eau, baignoires.

Constructions transportables non métalliques, cabines de bain non métalliques, bassins, piscines (constructions non métalliques), bassins de balnéothérapie non métalliques, escaliers non métalliques, degrés (marches) descaliers non métalliques, conduites deau non métalliques, constructions non métalliques de piscines, pédiluve et pataugeoire non métalliques en tant que parties dun module autonome pour piscines.