Déposée le 25 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe WATERAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ELSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe WATERAIR domicilié(e) Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 123 487 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe WATERAIR, Mme ANTONI FRANCOISE domicilié(e) Zone artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France.
La marque ELSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe WATERAIR, sas - Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France - SIREN 440123487
Groupe WATERAIR, Mme ANTONI FRANCOISE - Zone artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Cabines de bains métalliques, cabines de douches métalliques, bassins (piscines, constructions métalliques), piscines (constructions métalliques), constructions métalliques de piscines, carreaux et carrelages métalliques, clapets de conduite d'eau en métal, tuyaux et conduite d'eau métalliques, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, escaliers métalliques, échelles métalliques, pédiluves (constructions) métalliques et pataugeoires ;
Appareils et installations pour l'adoucissement d'eau, baignoires, garnitures de baignoires, de chauffage d'eau et de chauffage solaire des piscines, de désinfection de l'eau, de distribution d'eau, douches ; pour la filtration et la purification de l'eau à l'exception des machines, pour l'approvisionnement d'eau (pour la distribution d'eau) ; pour le refroissement de l'eau, appareils de prise d'eau, appareils et installations pour la filtration et la purification de l'eau de piscines, filtres pour l'eau de piscines, projecteurs pour piscines, appareils d'éclairage ;
Produits d'étanchéité pour la construction de piscines. Garnitures d'étanchéité, joints, feuilles PVC d'étanchéité (PVC) ;
Cabines de bains et bacs (constructions) non métalliques, bassins et piscines (constructions non métalliques), escaliers et cabines de douche non métalliques, carreaux, carrelages et dalles pour la construction, conduite d'eau et matériaux de construction non métalliques, constructions et constructions transportables non métalliques, revêtements de parois (construction) non métalliques, constructions non métalliques de piscines, margelles non métalliques, bordures (constructions) non métalliques, pédiluves (constructions) non métalliques et pataugeoires (constructions) non métalliques.
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