Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAT, CONSTRUCTEUR D'ENVIES
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
3031652
Date de dépôt :
31/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2010

Présentation de la marque SEAT, CONSTRUCTEUR D'ENVIES

Déposée le 31 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEAT, CONSTRUCTEUR D'ENVIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11, avenue de Boursonne, 02600 VILLIERS COTTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SEAT, CONSTRUCTEUR D'ENVIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAT, CONSTRUCTEUR D'ENVIES est expirée depuis le 31 mai 2010.

GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GOLF GTI 16 S , BOSTON , RABBIT , CABARET , PRINCETON , CHARME , WEMBLEY , BLUE EDITION , PARTENAIRE AUDI , EXPERIENCE TOUAREG


GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE S.A. société anonyme - 11, avenue de Boursonne, 02600 VILLIERS COTTERETS - France - SIREN 602025538


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles, vans, bus, camions, motos ; amortisseurs de suspension, antiéblouissants, antivols, appuis-tête, arbres de transmission, capots, carrosserie, châssis, pare-chocs, avertisseurs, pneumatiques, sièges, jantes et moteurs pour véhicules terrestres. Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, plumiers, encriers, ouvre-lettre, cartes postales, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, livres, brochures, magazines, journaux. Vêtements (habillement), vêtements pour femmes, vêtements de dessus et de dessous, vêtements de sport, vêtements pour hommes et pour enfants, layettes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces et de matériels publicitaires ; publicité télévisée, radiophonique, par réseau informatique ou par voie de presse ou d'affichage ; gestion, organisation et administration des affaires commerciales ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; services de relation publique ; vente aux enchères ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; reproduction de documents ; études de marché ; sondages d'opinion ; agences d'import-export ; publication de textes ou d'images publicitaires, démonstration de produit, information statistique. Communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques, télévisuelles, télégraphiques, informatiques ou par voie de presse ; agences d'informations (nouvelles) et de presse ; diffusion et transmission de messages, de sons et d'images par réseaux informatiques. Organisation et conduite de congrès, colloques, manifestations, conférences, séminaires, expositions, spectacles, compétitions et concours à buts éducatifs, culturels ou sportifs ; agences d'artistes et de modèles pour spectacles ; information en matière de divertissement, d'éducation et de formation ; location de décors, d'appareils, d'accessoires et d'équipement pour congrès, colloques, manifestations, conférences, séminaires, expositions, spectacles, compétitions et concours à buts éducatifs, culturels ou sportifs ; publication, édition et location de livres, de disques, de disquettes informatiques, de cassettes, de disques optiques numériques, de films ; parcs d'attraction ; production de films ; montage de programmes radiophoniques ou de télévision ; jeux d'argent. Services d'hébergement électronique ou informatique ; téléchargement de textes, de sons et d'images par ordinateur. Location de locaux temporaires pour congrès, colloques, manifestations, conférences, séminaires, expositions, spectacles, compétitions et concours à buts éducatifs, culturels ou sportifs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.