Déposée le 11 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BOUTIQUE VOLKSWAGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11 Avenue de Boursonne - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.
La marque LA BOUTIQUE VOLKSWAGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE S.A., Société Anonyme - 11 Avenue de Boursonne - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France - SIREN 602025538
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562852 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Carburants, additifs non chimiques pour carburants, essences (carburants), gazoline, produits pour le dépoussiérage notamment pour pièces de véhicules et l'entretien de véhicules, produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses), huiles et graisses de graissage, huiles pour moteurs, lubrifiants. ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; instruments d'alarme pour véhicules, avertisseurs contre le vol ; amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, balises lumineuses, batteries électriques, batteries d'allumage, haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, coupe-circuit, enregistreurs kilométriques pour véhicules, niveaux d'essence, indicateurs de vitesse, indicateurs de température, lecteurs DVD, appareils de navigation par satellite, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), instruments pour la navigation, nécessaires mains libres pour téléphones, radars, radars emportés, dispositifs de secours, triangles de signalisation pour véhicules en panne, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, appareils téléphoniques, appareils électroniques de localisation de véhicules, autoradios, appareils de radio pour véhicules, appareils et instruments de signalisation et de secours. ;
Appareils d'éclairage pour véhicules, filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air pour véhicules, installations de chauffage pour véhicules, installations de filtrage d'air, ampoules d'éclairage, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, feux pour véhicules, phares pour automobiles, phares pour véhicules, lampes d'éclairage, bouchons de radiateurs, dégivreurs pour véhicules, appareils de désodorisation non à usage personnel, réflecteurs pour véhicules. ;
Véhicules, voitures, automobiles. Amortisseurs de suspension pour véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules, antivols pour véhicules, appuie tête pour siège de véhicules, attelages de remorque pour véhicules, pare-chocs pour automobiles, stores (pare-soleil) pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brises, capotes de véhicules, carrosserie pour véhicules, ceintures de sécurité pour siège de véhicules, chaines antidérapantes, chaînes motrices pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, freins de véhicules, garnitures intérieurs de véhicules (capitonnage), essuie glace, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, housses pour volants de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, jantes de roue de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pneumatiques, pneus, pompes à air (accessoires pour véhicules), porte-skis pour automobiles, remorques (véhicules), rétroviseurs, roues de véhicules, sièges de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules. ;
Services de vente au détail de produits, d'accessoires pour les véhicules et plus particulièrement les automobiles à savoir services de vente au détail des produits énoncés ci-dessus dans les classes 4, 9, 11 et 12. Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, services de comparaison de prix, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstration de produits, décoration de vitrines, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d'informations commerciales, promotion des ventes pour des tiers, établissement de statistiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central. Distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
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