GROUPE VERT
Présentation de la marque GROUPE VERT
Déposée le 9 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « GROUPE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GROUPE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GROUPE VERT arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.
GROUPE VERT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 6 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°546510 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Inscription le 6 avril 2011 - Concession de licence n°546511 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2019 n°2719975 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-07-03