Déposée par voie électronique le 27 janvier 2020 par Groupe TERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERA Sensor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-08 du 21 février 2020.
Le déposant est Groupe TERA domicilié(e) 628 rue Charles de gaulle - 38920 - CROLLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Camus Lebkiri, Madame Stéphanie RITO domicilié(e) 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TERA Sensor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERA Sensor arrivera à expiration en date du 27 janvier 2030.
Groupe TERA a également déposé les autres marques suivantes : Next-PM
Groupe TERA - 628 rue Charles de gaulle - 38920 - CROLLES - France
Cabinet Camus Lebkiri, Madame Stéphanie RITO - 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Inscription le 18 septembre 2020 - Retrait partiel n°795548 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure, aucun des produits précités ne concerne et ne se rapporte aux appareils et instruments de précision et de mesure de précisions relevant du domaine de la métrologie dimensionnelle ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments vétérinaires ;
Véhicules ;
Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Purification de l'air ;
Recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels ; informatique en nuage.
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