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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE SMCA
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SMCA CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMCA CONSEIL
GROUPE SMCA SARL

Numéro de dépôt :
3144451
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
30/01/2012
SMCA CONSEIL de GROUPE SMCA

Présentation de la marque SMCA CONSEIL

Déposée le 30 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE SMCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « SMCA CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE SMCA domicilié(e) 152 avenue du PRADO,13008 Marseille - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 577 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SMCA domicilié(e) 152 avenue du PRADO,13008 Marseille - 13008 - France.

La marque SMCA CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMCA CONSEIL est expirée depuis le 30 janvier 2012.

GROUPE SMCA a également déposé les autres marques suivantes : groupe SMCA , SMCA IARD , SMCA IARD


GROUPE SMCA SARL - 152 avenue du PRADO,13008 Marseille - 13008 - France - SIREN 392577482


GROUPE SMCA - 152 avenue du PRADO,13008 Marseille - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

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