Marque expirée - Marque en non vigueur

TROMIGNON
GROUPE SALMON ARC EN CIEL SAS S.A.S.

Numéro de dépôt :
3633544
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/03/2019
TROMIGNON de GROUPE SALMON ARC EN CIELS.A.S

Présentation de la marque TROMIGNON

Déposée le 3 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIELS.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TROMIGNON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIELS.A.S domicilié(e) 49 RUE DE VENDEE,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - 49450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SALMON ARC EN CIEL SAS domicilié(e) 49 RUE DE VENDEE,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - 49450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROMIGNON est expirée depuis le 3 mars 2019.


GROUPE SALMON ARC EN CIEL SAS S.A.S. - 49 RUE DE VENDEE,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - 49450 - France - SIREN 349773697


GROUPE SALMON ARC EN CIEL SAS - 49 RUE DE VENDEE,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - 49450 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets.