Déposée le 6 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « TETINOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL domicilié(e) 49 RUE DE VENDEE - 49450 - VILLEDIEU LA BLOUERER - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 697 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SALMON ARC EN CIEL, SAS domicilié(e) 49 RUE DE VENDEE - 49450 - VILLEDIEU LA BLOUERE - France.
La marque TETINOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE SALMON ARC EN CIEL SAS, S.A.S. - 49 RUE DE VENDEE - 49450 - VILLEDIEU LA BLOUERER - France - SIREN 349773697
GROUPE SALMON ARC EN CIEL, SAS - 49 RUE DE VENDEE - 49450 - VILLEDIEU LA BLOUERE - France
Inscription le 6 septembre 2004 - renonciation partielle n°399001 - Publication au BOPI 2004-09-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Renouvellement avec limitation le 13 mai 2013 n°2528897 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-13
– produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : serviettes et draps de bain, gants de toilette, draps de lit et berceau, taies, couvertures de berceau et lit, couettes, couvre-lits, décors de lit tours de lit, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), bavoirs, sacs à langer, sacs à jouets, rideaux. – jouets, peluches, tapis de jeux (tapis d'éveil).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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