Marque expirée - Marque en non vigueur

SUCRE D'ORGE LE VILLAGE DE BEBE
GROUPE SALMON ARC EN CIEL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
96622820
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2016

Présentation de la marque SUCRE D'ORGE LE VILLAGE DE BEBE

Déposée le 25 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCRE D'ORGE LE VILLAGE DE BEBE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL domicilié(e) 49 RUE DE VENDEE,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE (dossier no 2306652) - 49450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2306652) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUCRE D'ORGE LE VILLAGE DE BEBE est expirée depuis le 25 avril 2016.

GROUPE SALMON ARC EN CIEL a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS AMOURS , L'ECHO DES BERCEAUX GAZETTE FRANCAISE DU GAZOUILLIS , ERGO-GIGOTEUSE , DOUDOUNEUR , TROGNON , MONDOU , LE COFFRE FORT A DOUDOU , LE VILLAGE DE BEBE , SUCRE D'ORGE , WEB DOUDOU


GROUPE SALMON ARC EN CIEL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 49 RUE DE VENDEE,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE (dossier no 2306652) - 49450 - France - SIREN 349773697


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2306652) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2006 n°2306652 - Publication au BOPI 2006-01-30

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 28 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374493 - Publication au BOPI 2003-07-28

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; livres, revues, journaux, périodiques, catalogues, publications; photographies, supports pour photographies, dessins, affiches, enseignes en papier ou en carton, tracts, prospectus; articles de papeterie, blocs de papier, fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, étuis et pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; cartes d'abonnement, cartes de crédit (non magnétiques); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; Couches culottes en papier ou en cellulose. Tissus à usage textiles, produits textiles à savoir draps de lit, tours de lit, couettes, serviettes et draps de bain, gants de toilette, bavoirs, décors de lit, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); couches en tissu, rideaux;couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures); décorations pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].