Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUCRE D'ORGE & CIE
GROUPE SALMON ARC EN CIEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4096734
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/06/2024
SUCRE D\'ORGE & CIE de GROUPE SALMON ARC EN CIEL

Présentation de la marque SUCRE D'ORGE & CIE

Déposée le 10 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUCRE D'ORGE & CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL domicilié(e) 49 rue de Vendée - 49450 - VILLEDIEU-LA-BLOUERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque SUCRE D'ORGE & CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCRE D'ORGE & CIE arrivera à expiration en date du 10 juin 2024.

GROUPE SALMON ARC EN CIEL a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS AMOURS , L'ECHO DES BERCEAUX GAZETTE FRANCAISE DU GAZOUILLIS , TROGNON , MONDOU , ERGO-GIGOTEUSE , DOUDOUNEUR , WEB DOUDOU , LE VILLAGE DE BEBE , SUCRE D'ORGE , LE COFFRE FORT A DOUDOU


GROUPE SALMON ARC EN CIEL, Société par actions simplifiée - 49 rue de Vendée - 49450 - VILLEDIEU-LA-BLOUERE - France - SIREN 349773697


Cabinet Marc SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 6 décembre 2017 - Changement d'adresse n°712669 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; enveloppes (papeterie) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; cahiers ; journaux ; prospectus ; brochures ; publications imprimées ; rubans de papier ; calendriers ; catalogues ; carte de voeux ; cartes de voeux musicales ; faire-part (papeterie), cartes postales ; papier d'emballage ; étiquettes non en tissu ; boîtes, coffrets, sacs, sachets (enveloppes, pochettes) en carton, en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture et la confection de vêtements ; étuis pour patrons ; images ; dessins ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; mouchoirs de poche en papier, bavoirs, bavettes, nappes, napperons, sets de table en papier ; serviettes de table et serviettes de toilette en papier.

Publicité ; enseigne commerciale ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Comptabilité ; reproduction de documents. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, catalogues, dépliants). Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériels et d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques. Promotion de vente pour des tiers. Services de vente en ligne ; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation ; services de publicité par Internet ; services informatisés de commandes en ligne ; services de mise à disposition de listes de naissance, de faire-part de naissance ; services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail (accès à des bornes pour passation de commandes directes dans les boutiques et/ou tout lieu de vente), gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; sondage d'opinion, informations commerciales et statistiques ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) de produits de soins, d'hygiène et/ou de beauté, cadeaux de naissance, articles de puériculture, produits d'habillement pour le jour et la nuit (vêtements, chaussures, chapellerie), jeux, jouets, articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, articles textiles et/ou linge de maison, linge de lit, linge de bain et de table, articles de maroquinerie, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de véhicules, de produits pour l'équipement des véhicules (sièges auto, poussettes, porte-bébés), appareils de sécurité et de contrôle, produits de librairie, de papeterie, et/ou de l'imprimerie, instruments de musique, articles de vaisselle, ustensiles de table, matériels de nettoyage à usage personnel ou domestique, articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, produits d'alimentation, mobiliers et/ou luminaires, appareils électroménagers, audio et/ou vidéo, informatiques, et/ou téléphoniques, appareils de bureau, produits d'optique, photographiques, et/ou cinématographiques, articles de sport, appareils de jeux et jouets, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu ; services fournis par les magasins de détail, grands magasins, ou magasins d'usine, ou en corners, dans le cadre de la vente au détail et/ou vente en libre service et/ou services fournis dans le cadre de la vente par correspondance ou à distance de tous les articles de cadeaux de naissance, de puériculture, de produits de soins, d'hygiène et/ou de beauté, produits d'habillement pour le jour et la nuit (vêtements, chaussures, chapellerie), articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, articles textiles et/ou linge de maison, linge de lit, linge de bain et de table, articles de maroquinerie, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de véhicules, produits pour l'équipement des véhicules (sièges auto, poussettes, porte-bébés), appareils de sécurité et de contrôle, produits de librairie, de papeterie, et/ou de l'imprimerie, instruments de musique, articles de vaisselle, ustensiles de table, matériels de nettoyage à usage personnel ou domestique, articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, produits d'alimentation, mobiliers et/ou luminaires, appareils électroménagers, audio et/ou vidéo, informatiques, et/ou téléphoniques, appareils de bureau, produits d'optique, photographiques, et/ou cinématographiques, articles de sport, appareils de jeux et jouets ; location de distributeurs automatiques. Décoration de vitrines ; services de regroupement et de présentation de produits mis à disposition pour réaliser soi-même des assortiments et confectionner des cadeaux personnalisés ;

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications électroniques, radiophoniques, téléphoniques par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à réseau informatique mondial ; transmission de messages, du son ou des images ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services Internet, à savoir services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet, mise à disposition d'informations sur Internet, à savoir transmission d'informations par Internet ; transmission de cartes de voeux en ligne ; transmission de fichiers numériques.