GROUPE SALMON ARC EN CIEL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4122348
Date de dépôt :
01/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2024
Présentation de la marque Sucre d'Orge
Déposée le 1 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Sucre d'Orge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL domicilié(e) 49 rue de Vendée - 49450 - VILLEDIEU LA BLOUERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 697 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque Sucre d'Orge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE SALMON ARC EN CIEL, Société par actions simplifiée - 49 rue de Vendée - 49450 - VILLEDIEU LA BLOUERE - France - SIREN 349773697
M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Inscription le 6 décembre 2017 - Changement d'adresse n°712669 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-06
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; étiquettes en tissus ; étiquettes tissées, bavettes ; produits textiles : serviettes et draps de bain, gants de toilette, draps de lit et de berceau, taies, couvertures de berceau, couettes, housses de couette, couvre-lit, décors de lit (en tissus), tours de lit (en tissus) ; sacs de couchage (enveloppe cousue remplaçant le drap) ; bavoirs ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; mouchoirs ; carré de tissu ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir, ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de skis ou de sport ; bavoirs en matières textiles, bavettes en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glaces ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planche à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Peluches. Marionnettes ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Sucre d'Orge"
