GROUPE SALMON ARC EN CIEL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3315165
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2024
Présentation de la marque SUCRE D'ORGE
Déposée le 28 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUCRE D'ORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL domicilié(e) 49 rue de Vendée - 49450 - VILLEDIEU LA BLOUERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 697 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque SUCRE D'ORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE SALMON ARC EN CIEL, Société par actions simplifiée - 49 rue de Vendée - 49450 - VILLEDIEU LA BLOUERE - France - SIREN 349773697
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2014 n°2566982 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-10
Inscription le 6 décembre 2017 - Changement d'adresse n°712669 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons ; parfumerie ; eau de toilette ; cosmétiques ; huiles essentielles ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; talc, poudre (pour la toilette). Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; ustensiles de cuisines et de ménage en métaux précieux ; vaisselles en métaux précieux ; médailles, médaillons. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques ; chaises hautes pour enfants ; trotteurs pour enfants ; articles de literie (à l'exception du linge) ; berceaux ; éventails ; sacs de couchage. Tissus et produits textiles, à savoir tissus dessinés pour la broderie ; couvertures de lits et de berceaux, de table ; couvre-lits ; tours-de-lits ; couvertures de voyage ; dessus-de-lits ; draps de lit et draps de berceau, drap houses ; décors de lits ; linge de maison ; linge de lit ; housses d'oreiller et de coussin ; taies d'oreiller pour lit et berceau ; literie (linge) ; linge de table non en papier ; nappes (non en papier) ; portières (rideaux) ; rideaux ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couettes ; housses de couette ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette ; gants de toilette ; draps de bain ; serviettes de tables (non en papier) ; mouchoirs en matières textiles ; doublures (étoffes) ; fanions en textiles. Vêtements (habillement) ; peignoirs ; maillots de bain ; sous-vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), souliers, bottes, pantoufles ; chapellerie ; bavoirs ; bavettes non en papier ; chaussons ; chaussettes ; ceintures ; bretelles ; layettes ; langes en matières textiles ; couches-culottes en tissus. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; tapis d'éveil (jeu pour bébés) ; raquettes ; jeux de société, jeux de cartes ; ballons ; balles de jeux, balles de tennis ; billes pour jeux ; planche de surf, cannes à pêche, cannes de golf ; jeux de construction ; cartes à jouer ; cerfs volants ; disques volants (jouets) ; cibles ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; poupées, maisons de poupées, vêtements de poupées, véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés ; trottinettes ; patins à roulettes ; ours en peluche, peluches (jouets) ; piscines (articles de jeux) ; tables pour le tennis de table ; skis ; tables pour le football de salon ; ornements et décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; objets de cotillons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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