Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUCRE D'ORGE.
GROUPE SALMON ARC EN CIEL, Société anonyme SA

Numéro de dépôt :
16141
Date de dépôt :
25/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2012

Présentation de la marque SUCRE D'ORGE.

Déposée le 25 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SALMON ARC EN CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUCRE D'ORGE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SALMON ARC EN CIEL domicilié(e) 49 Rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE (dossier no 2217359) - 49450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2217359) - 75116 - France.

La marque SUCRE D'ORGE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUCRE D'ORGE. est expirée depuis le 25 mars 2012.

GROUPE SALMON ARC EN CIEL a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS AMOURS , L'ECHO DES BERCEAUX GAZETTE FRANCAISE DU GAZOUILLIS , ERGO-GIGOTEUSE , DOUDOUNEUR , TROGNON , MONDOU , LE COFFRE FORT A DOUDOU , LE VILLAGE DE BEBE , SUCRE D'ORGE , WEB DOUDOU


GROUPE SALMON ARC EN CIEL, Société anonyme SA - 49 Rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE (dossier no 2217359) - 49450 - France - SIREN 349773697


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2217359) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2002 n°2217359 - Publication au BOPI 2002-03-15

Renouvellement sans limitation n°2002265 - Publication au BOPI 1993-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

Inscription le 28 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374493 - Publication au BOPI 2003-07-28

Tissus;couvertures de lits et de table.Vêtements, y compris les bottes, souliers et pantoufles.Jeux;jouets; articles de gymnastique (et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].