GROUPE SALMON ARC EN CIEL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1384790
Date de dépôt :
17/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2026
Présentation de la marque SUCRE D'ORGE
Déposée le 17 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUCRE D'ORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL domicilié(e) 49 rue de Vendée - 49450 - VILLEDIEU LA BLOUERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 697 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque SUCRE D'ORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE SALMON ARC EN CIEL, Société par actions simplifiée - 49 rue de Vendée - 49450 - VILLEDIEU LA BLOUERE - France - SIREN 349773697
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316547 - Publication au BOPI 2006-06-08
Inscription le 16 septembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°176946 - Publication au BOPI 1994-09-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Renouvellement sans limitation n°2071474 - Publication au BOPI 1996-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52
Inscription le 14 juin 2006 - Résiliation de licence n°435338 - Publication au BOPI 2006-06-14
Inscription le 28 mars 2006 - Concession de licence n°431090 - Publication au BOPI 2006-03-28
Inscription le 1 août 1996 - Gage constitué n°204557 - Publication au BOPI 1996-08-01
Inscription le 21 mai 1996 - Gage constitué n°204429 - Publication au BOPI 1996-05-21
Inscription le 16 février 1996 - Transmission de propriété n°198052 - Publication au BOPI 1996-02-16
Inscription le 9 juillet 1997 - Gage constitué n°240853 - Publication au BOPI 1997-07-09
Inscription le 27 avril 1998 - Concession de licence n°253474 - Publication au BOPI 1998-04-27
Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419248 - Publication au BOPI 2005-10-03
Inscription le 28 novembre 2002 - Concession de licence n°360088 - Publication au BOPI 2002-11-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17
Inscription le 24 septembre 2010 - Concession de licence n°532194 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-24
Inscription le 29 mai 2012 - Concession de licence n°576371 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2016 n°2623988 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-19
Inscription le 6 décembre 2017 - Changement d'adresse n°712669 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-06
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles sacs, matière de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, fils, tissus, linge de maison, tricots, articles de bonneterie, couvertures de lit et de table, vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, dentelles et broderies, rubans et lacets, épingles et aiguilles, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures et en général tous articles de la branche textile.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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