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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL
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SUCRE D'ORGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUCRE D'ORGE
GROUPE SALMON ARC EN CIEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1347115
Date de dépôt :
18/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2016
SUCRE D\'ORGE de GROUPE SALMON ARC EN CIEL

Présentation de la marque SUCRE D'ORGE

Déposée le 18 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUCRE D'ORGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL domicilié(e) 49 rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE (dossier no 2302157) - 49450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2302157) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUCRE D'ORGE est expirée depuis le 18 mars 2016.

GROUPE SALMON ARC EN CIEL a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS AMOURS , L'ECHO DES BERCEAUX GAZETTE FRANCAISE DU GAZOUILLIS , ERGO-GIGOTEUSE , DOUDOUNEUR , TROGNON , MONDOU , LE COFFRE FORT A DOUDOU , LE VILLAGE DE BEBE , SUCRE D'ORGE , WEB DOUDOU


GROUPE SALMON ARC EN CIEL Société par actions simplifiée - 49 rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE (dossier no 2302157) - 49450 - France - SIREN 349773697


Cabinet Marc SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2302157) - 75116 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Renouvellement sans limitation n°2065372 - Publication au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2005 n°2302157 - Publication au BOPI 2005-12-05

Inscription le 28 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374493 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 9 juillet 1997 - Gage constitué n°240853 - Publication au BOPI 1997-07-09

Inscription le 15 mars 1996 - Transmission de propriété n°199264 - Publication au BOPI 1996-03-15

Inscription le 21 mai 1996 - Gage constitué n°204429 - Publication au BOPI 1996-05-21

Inscription le 1 août 1996 - Gage constitué n°204557 - Publication au BOPI 1996-08-01

Inscription le 16 septembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°176946 - Publication au BOPI 1994-09-16

Papier et articles en papier;cartons et articles en carton;imprimés;journaux, périodiques;livres.Papeterie, matières adhésives (pour la papeterie).Meubles et mobiliers, leurs parties et accessoires, glaces, cadres.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].