Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS AMOURS
GROUPE SALMON ARC EN CIEL S.A.S.

Numéro de dépôt :
3270644
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/01/2014
LES PETITS AMOURS de GROUPE SALMON ARC EN CIEL

Présentation de la marque LES PETITS AMOURS

Déposée le 30 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES PETITS AMOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL domicilié(e) 49, rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - 49450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SALMON ARC EN CIEL domicilié(e) 49, rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - 49450 - France.

La marque LES PETITS AMOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS AMOURS est expirée depuis le 30 janvier 2014.

GROUPE SALMON ARC EN CIEL a également déposé les autres marques suivantes : L'ECHO DES BERCEAUX GAZETTE FRANCAISE DU GAZOUILLIS , TROGNON , MONDOU , ERGO-GIGOTEUSE , DOUDOUNEUR , WEB DOUDOU , LE VILLAGE DE BEBE , SUCRE D'ORGE , LE COFFRE FORT A DOUDOU , SALMON


GROUPE SALMON ARC EN CIEL S.A.S. - 49, rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - 49450 - France - SIREN 349773697


GROUPE SALMON ARC EN CIEL - 49, rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - 49450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : serviettes et draps de bain, gants de toilette, draps de lit et berceau, taies, couvertures de berceau et lit, couettes, couvre-lits, décors de lit, tours de lit, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) bavoirs, rideaux, tapis d'éveil. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, peluches.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].