Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JEU DE LA NAISSANCE SUCRE D'ORGE
GROUPE SALMON ARC EN CIEL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97674275
Date de dépôt :
18/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2017

Présentation de la marque LE JEU DE LA NAISSANCE SUCRE D'ORGE

Déposée le 18 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JEU DE LA NAISSANCE SUCRE D'ORGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL domicilié(e) 49 rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE (dossier no 2331031) - 49450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2331031) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JEU DE LA NAISSANCE SUCRE D'ORGE est expirée depuis le 18 avril 2017.

GROUPE SALMON ARC EN CIEL a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS AMOURS , L'ECHO DES BERCEAUX GAZETTE FRANCAISE DU GAZOUILLIS , ERGO-GIGOTEUSE , DOUDOUNEUR , TROGNON , MONDOU , LE COFFRE FORT A DOUDOU , LE VILLAGE DE BEBE , SUCRE D'ORGE , WEB DOUDOU


GROUPE SALMON ARC EN CIEL société par actions simplifiée - 49 rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE (dossier no 2331031) - 49450 - France - SIREN 349773697


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2331031) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 28 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374493 - Publication au BOPI 2003-07-28

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2007 n°2331031 - Publication au BOPI 2007-01-10

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Imprimés; articles de bureau (à l'exception des meubles); cartes à jouer, décalcomanies, pochoirs, trousses à dessins; fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); jeux de sociétés; décorations pour arbres de Noël. Divertissements, informations en matière de divertissements

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.