Marque expirée - Marque en non vigueur

FARI'ZZA
GROUPE RAULT S.A.S.

Numéro de dépôt :
97672067
Date de dépôt :
01/04/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2017

Présentation de la marque FARI'ZZA

Déposée le 1 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FARI'ZZA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT domicilié(e) ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie La Poterie,22400 LAMBALLE (dossier no 2330272) - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 915 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2330272) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FARI'ZZA est expirée depuis le 1 avril 2017.

GROUPE RAULT a également déposé les autres marques suivantes : BIOMETS , EPICELIA , OLIZZA , RAULT DISTRIBUTION LE SERVICE ALIMENTAIRE , COMANCHERO , CHEN-LI , HORTILLON , FREHEL , TRADIFONDS , PESKER


GROUPE RAULT S.A.S. - ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie La Poterie,22400 LAMBALLE (dossier no 2330272) - 22400 - France - SIREN 330915752


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2330272) - 35769 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Inscription le 26 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271085 - Publication au BOPI 1999-01-26

Inscription le 21 décembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°424769 - Publication au BOPI 2005-12-21

Inscription le 11 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425905 - Publication au BOPI 2006-01-11

Inscription le 22 mai 2006 - Changement de nature juridique n°434177 - Publication au BOPI 2006-05-22

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330272 - Publication au BOPI 2006-12-27

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie