Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEN-LI
GROUPE RAULT SAS

Numéro de dépôt :
99789912
Date de dépôt :
26/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2019

Présentation de la marque CHEN-LI

Déposée le 26 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEN-LI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT domicilié(e) ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie,22400 LAMBALLE (dossier no 2392347) - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 915 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2392347) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEN-LI est expirée depuis le 26 janvier 2019.

GROUPE RAULT a également déposé les autres marques suivantes : BIOMETS , EPICELIA , OLIZZA , RAULT DISTRIBUTION LE SERVICE ALIMENTAIRE , COMANCHERO , HORTILLON , FREHEL , TRADIFONDS , PESKER , LES EPICELIADES


GROUPE RAULT SAS - ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie,22400 LAMBALLE (dossier no 2392347) - 22400 - France - SIREN 330915752


CABINET REGIMBEAU - Espace performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2392347) - 35769 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425266 - Publication au BOPI 2006-01-06

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2008 n°2392347 - Publication au BOPI 2008-12-17

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.