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Marques déposées par GROUPE PAIN FRANCAIS
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Le Pain Français BY AMAR CHIBANE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Pain Français BY AMAR CHIBANE
GROUPE PAIN FRANCAIS

Numéro de dépôt :
4479137
Date de dépôt :
30/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2028
Le Pain Français BY AMAR CHIBANE de GROUPE PAIN FRANCAIS

Présentation de la marque Le Pain Français BY AMAR CHIBANE

Déposée par voie électronique le 30 août 2018 par GROUPE PAIN FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pain Français BY AMAR CHIBANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est GROUPE PAIN FRANCAIS domicilié(e) 1 rue duvergier - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE PAIN FRANCAIS, Monsieur Smail CHALAL domicilié(e) 1 rue duvergier - 75019 - Paris - France.

La marque Le Pain Français BY AMAR CHIBANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pain Français BY AMAR CHIBANE arrivera à expiration en date du 30 août 2028.


GROUPE PAIN FRANCAIS - 1 rue duvergier - 75019 - Paris - France


GROUPE PAIN FRANCAIS, Monsieur Smail CHALAL - 1 rue duvergier - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.