Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OFFICIEL de l'OCCASION MOTO et SCOOTER
GROUPE OPTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3250145
Date de dépôt :
06/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2013
L\'OFFICIEL de l\'OCCASION MOTO et SCOOTER de GROUPE OPTION

Présentation de la marque L'OFFICIEL de l'OCCASION MOTO et SCOOTER

Déposée le 6 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE OPTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OFFICIEL de l'OCCASION MOTO et SCOOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE OPTION domicilié(e) siège social : 4 Rue des Blés,93217 SAINT DENIS LA PLAINE - 93217 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 460 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric de Seynes GROUPE OPTION domicilié(e) 4 Rue des Blés,93217 SAINT DENIS LA PLAINE - 93217 - France.

La marque L'OFFICIEL de l'OCCASION MOTO et SCOOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OFFICIEL de l'OCCASION MOTO et SCOOTER est expirée depuis le 6 octobre 2013.

GROUPE OPTION a également déposé les autres marques suivantes : TOUTE LA PASSION DU RALLYE , AUTO NOSTALGIE , TOUTE LA PASSION DE LA MOTO ET DU SCOOTER , IMMOPTION , TOUTE LA PASSION DU TOUT TERRAIN , O P T I O N MOTO , Option Training “ Accédez à la compétence. ” , MOTO GIRO CORSICA , MOTO GIRO FRANCE , Groupe Option “ Accédez à la compétence. ”


GROUPE OPTION, Société par Actions Simplifiée - siège social : 4 Rue des Blés,93217 SAINT DENIS LA PLAINE - 93217 - France - SIREN 438460636


Monsieur Eric de Seynes GROUPE OPTION - 4 Rue des Blés,93217 SAINT DENIS LA PLAINE - 93217 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Organisation de voyages distribution de journaux.