Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOX INTEGRALE GAZETTE
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3615408
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2018
BOX INTEGRALE GAZETTE de GROUPE MONITEUR

Présentation de la marque BOX INTEGRALE GAZETTE

Déposée le 3 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOX INTEGRALE GAZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) 17, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque BOX INTEGRALE GAZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOX INTEGRALE GAZETTE est expirée depuis le 3 décembre 2018.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : ARGUS DU PETROLE s.o.c.i.d.o.c. , LE JOURNAL DU CHAUFFAGE , LEGIBAT , LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LES POSTURES DE L'ECO PROMOTEUR , MONITEUR JURIS , ARCHIZZ


GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée - 17, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France - SIREN 403080823


SCHMIT CHRETIEN, SNC - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Services de conseils en organisation et direction des affaires, à savoir services de conseil et d'assistance aux entreprises industrielles ou commerciales et aux collectivités locales ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires, de petites annonces publicitaires ou commerciales, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet.

Services de télécommunications ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; expédition et transmission de documents informatisés ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de transmission de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images assistés par ordinateur ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par codes d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services de location d'appareils pour la transmission et la réception de données ; agences de presse et d'informations ; télécommunication par tous moyens technologiques y compris par satellite ou par fibres optiques ; transmission d'informations par voie télématique ; location, prêt, mise à disposition gratuite (pour des tiers) de modems.

Services de programmation pour ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; conception et élaboration de logiciels ; études de projets techniques liés aux télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à toute transmission d'informations ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques, de contrôle d'accès dans le domaine de l'informatique, des télécommunication et de la transmission de données par ordinateurs et centres serveurs de bases de données ; ingénierie en télécommunication, en informatique ; services de location d'appareils pour le traitement de données ; services de programmation informatique et de programmation de bases de données ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et dans le domaine de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; service d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière d'informatique ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir services de bureau d'études et d'audit dans les domaines de l'implantation de systèmes informatisés et de la création et du développement de programmes d'ordinateurs, de sites informatisés ; services de tests, d'essais et d'évaluation techniques de produits et de services dans le domaine de l'informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; conception et hébergement d'applications Internet ; services de recherche, conception, développement, installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).