Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR
/
BATIPRIX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATIPRIX
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1560197
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2029

Présentation de la marque BATIPRIX

Déposée le 15 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIPRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque BATIPRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BATIPRIX arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LEGIGAZETTE , LE MONITEUR DU MAIRE , EUROCONVENTION , SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL , LA GAZETTE SANTÉ-SOCIAL , QUALITRAVAUX


GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 403080823


IPSIDE, Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 3 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267784 - Publication au BOPI 1998-12-03

Renouvellement sans limitation le 17 mai 1999 n°2144624 - Publication au BOPI 1999-05-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Inscription le 7 août 2006 - Gage radié n°438861 - Publication au BOPI 2006-08-07

Inscription le 2 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299298 - Publication au BOPI 2000-05-02

Inscription le 17 février 1999 - Concession de licence n°272262 - Publication au BOPI 1999-02-17

Inscription le 22 août 2001 - Changement de dénomination n°328632 - Publication au BOPI 2001-08-22

Inscription le 16 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346052 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 5 mai 2004 - Gage constitué n°392474 - Publication au BOPI 2004-05-05

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408842 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-02

Inscription le 18 février 2014 - Gage constitué n°618734 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18

Inscription le 31 août 2016 - Radiation de gage n°678504 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728645 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18

Appareils et instruments scientifiques, électriques, audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations;tous supports d'information, préenregistrés ou non notamment sous forme de disques, disquettes, bandes, cassettes ou cartouches;programmes d'ordinateurs;d'une manière plus générale tous systèmes appareils et instruments pour le traitement des informations, et leurs pièces détachées; logiciels, didacticiels et programmes sur tous supports imprimés magnétiques ou optiques