Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SY ly
Groupe Millet International, Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3981034
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2023
SY ly de Groupe Millet International

Présentation de la marque SY ly

Déposée le 7 février 2013 par la Société Anonyme (SA) Groupe Millet International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SY ly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Millet International domicilié(e) 09 rue de la Fontaine Beaulieu - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 703 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque SY ly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SY ly est expirée depuis le 7 février 2023.

Groupe Millet International a également déposé les autres marques suivantes : RU EDITION , SY BAIE , SY ma.R , ANTALYA , AQUARELLE , aubance , VOYEL , SY BOIS , SY al , SY mix


Groupe Millet International, Société Anonyme à Conseil d'administration - 09 rue de la Fontaine Beaulieu - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 390703676


CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 22 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°739211 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants ; volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en bois ; battants, dormants, cadres, armatures, châssis (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; profilés non métalliques pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ; volets battants, volets roulants et caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (constructions) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ;

Services de construction ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets.