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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS
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GFE LE PATRIMOINE PIERRE AU COEUR DES VILLES Patrimoine Epargne Retraite
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GFE LE PATRIMOINE PIERRE AU COEUR DES VILLES Patrimoine Epargne Retraite
GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3195435
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2022
GFE LE PATRIMOINE PIERRE AU COEUR DES VILLES Patrimoine Epargne Retraite de GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque GFE LE PATRIMOINE PIERRE AU COEUR DES VILLES Patrimoine Epargne Retraite

Déposée le 19 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GFE LE PATRIMOINE PIERRE AU COEUR DES VILLES Patrimoine Epargne Retraite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS domicilié(e) 12-14 rue de la Verrerie, CS 20179 - 44105 - NANTES CEDEX 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 013 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Louis BAYARD, Avocat, LES CONSEILS D'ENTREPRISES domicilié(e) 143 Avenue de Keradennec, CS 23014 - 29334 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque GFE LE PATRIMOINE PIERRE AU COEUR DES VILLES Patrimoine Epargne Retraite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GFE LE PATRIMOINE PIERRE AU COEUR DES VILLES Patrimoine Epargne Retraite est expirée depuis le 19 novembre 2022.

GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : Médicale'Cap , APPART' CITY CAP AFFAIRES , City'Appart Carla Miller , CAP LOISIRS APPART' VACANCES , Appart' Affaires , APPART'ETUDES Le confort de l'étudiant , GFE EPARGNE LOISIRS LE PATRIMOINE- PIERRE- AU- COEUR- DES -VILLES , CREATEUR DE REVENUS COMPLEMENTAIRES , DOM'VILLE'SERVICES , DVS


GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS, Société par Actions Simplifiée - 12-14 rue de la Verrerie, CS 20179 - 44105 - NANTES CEDEX 4 - France - SIREN 449013622


Maître Jean-Louis BAYARD, Avocat, LES CONSEILS D'ENTREPRISES - 143 Avenue de Keradennec, CS 23014 - 29334 - QUIMPER CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386703 - Publication au BOPI 2004-02-10

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2012 n°2511628 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12

Inscription le 23 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645006 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Constitution d'un patrimoine immobilier par des opérations d'investissements dans des résidences avec services parahôteliers situées en centre-ville.