Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC
/
CAPOXY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPOXY
GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3685449
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2029
CAPOXY de GROUPE MEAC

Présentation de la marque CAPOXY

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPOXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) ROUTE DE SAINT JULIEN - 44110 - ERBRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne, CS 90017 domicilié(e) 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque CAPOXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPOXY arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE


GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée - ROUTE DE SAINT JULIEN - 44110 - ERBRAY - France - SIREN 775576036


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne, CS 90017 - 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2019 n°2726211 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-23

Amendement minéral basique normalisé NF U 44-001 cuit (forme oxyde) ou mixte (forme oxyde et carbonate) destiné à la fertilisation et à l'amendement des sols agricoles, forestiers et horticoles.