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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC
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CAPOSIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPOSIL
GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3951787
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2022
CAPOSIL de GROUPE MEAC

Présentation de la marque CAPOSIL

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAPOSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) 26, Rue Henri IV - 28190 - SAINT-GEORGES-SUR-EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque CAPOSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPOSIL est expirée depuis le 8 octobre 2022.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE , ALGOCAL


GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée - 26, Rue Henri IV - 28190 - SAINT-GEORGES-SUR-EURE - France - SIREN 775576036


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Amendements minéral basique et fertilisants destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.