Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPLAND
GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3498168
Date de dépôt :
02/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2027
CAPLAND de GROUPE MEAC

Présentation de la marque CAPLAND

Déposée le 2 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-23 du 8 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) Route de Saint-Julien - 44110 - ERBRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque CAPLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3498168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPLAND arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE


GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée - Route de Saint-Julien - 44110 - ERBRAY - France - SIREN 775576036


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2017 n°2649787 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-23

Amendement minéral basique agricole traité anti-poussière à base de carbonate de calcium et ou de magnésium.