Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALCISCOR
GROUPE MEAC SAS

Numéro de dépôt :
4506333
Date de dépôt :
07/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2028
CALCISCOR de GROUPE MEAC

Présentation de la marque CALCISCOR

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALCISCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) ROUTE DE SAINT JULIEN - 44110 - ERBRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92 665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque CALCISCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCISCOR arrivera à expiration en date du 7 décembre 2028.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE


GROUPE MEAC SAS - ROUTE DE SAINT JULIEN - 44110 - ERBRAY - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE - 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92 665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Amendement contenant des amendements basiques sidérurgiques.