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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LYON METROPOLE
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TERMINAL 50
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERMINAL 50
GROUPE LYON METROPOLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4014018
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
TERMINAL 50 de GROUPE LYON METROPOLE

Présentation de la marque TERMINAL 50

Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LYON METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERMINAL 50 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LYON METROPOLE domicilié(e) Place du Commandant Rivière - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 818 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERMINAL 50 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERMINAL 50 est expirée depuis le 20 juin 2023.

GROUPE LYON METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : Hotel des Congrès , HOTEL SAONE VALLEY , HOTEL PARKSAONE , ARTELOGE , HOTEL WITH A VIEW , HOTELIER PAR PASSION , PARKEST , HOTEL PARKEST , ARTELOGE HOTELS & RESTAURANTS , RESTAURANT AVEC VUE


GROUPE LYON METROPOLE, Société par Actions Simplifiée - Place du Commandant Rivière - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 404818734


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 30 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°678446 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, traiteurs, salons de thé.