GROUPE LYON METROPOLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4192332
Date de dépôt :
26/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2025
Présentation de la marque ARTELOGE
Déposée par voie électronique le 26 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LYON METROPOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTELOGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LYON METROPOLE domicilié(e) Place du Commandant Rivière - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 818 734 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ARTELOGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LYON METROPOLE, Société par Actions Simplifiée - Place du Commandant Rivière - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 404818734
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Inscription le 30 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°678446 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30
Services de gestion administrative et commerciale, d'hôtels, d'hébergement temporaire et de restaurants ;
Services d'organisation de voyages ; organisation de voyages touristiques et culturels ; services de réservation de places de voyages ; services de réservation de chambres d'hôtels ; services d'organisation de croisières, excursions ; services d'information en matière de transport et de voyage ; Services de transport de passagers ; services de chauffeur ; services de location de véhicules ; services de transit ; services d'accompagnement voyageurs ; services de visites touristiques ;
Services d'organisation et de conduite de séminaires, de colloques, conférences, congrès ; services d'organisation d'expositions et de salons d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs, divertissements ; organisation de concours en matière de divertissements ; services d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars, traiteurs, cafés-restaurants ; services hôteliers ; services de location d'hébergements temporaires et de chambres d'hôtels ; services de location de salles de réunions ; services d'agences de logements temporaires ; services de maisons de vacances et de villages-vacances.
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