Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCE QUE RIEN NE DOIT TROUBLER UN MOMENT DE BONHEUR
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3846393
Date de dépôt :
15/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2021
PARCE QUE RIEN NE DOIT TROUBLER UN MOMENT DE BONHEUR de GROUPE LACTALIS

Présentation de la marque PARCE QUE RIEN NE DOIT TROUBLER UN MOMENT DE BONHEUR

Déposée le 15 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARCE QUE RIEN NE DOIT TROUBLER UN MOMENT DE BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS G.P.O., Juridique, Mme Marina LE ROUX domicilié(e) 10 à 20 Rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL - France.

La marque PARCE QUE RIEN NE DOIT TROUBLER UN MOMENT DE BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCE QUE RIEN NE DOIT TROUBLER UN MOMENT DE BONHEUR est expirée depuis le 15 juillet 2021.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LE CLOS DU ROI , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT , BRIDELIGHT


GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554


LACTALIS G.P.O., Juridique, Mme Marina LE ROUX - 10 à 20 Rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Produits pharmaceutiques ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; aliments, boissons, lait et produits laitiers pour bébés ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelade, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, lait de soja ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base de produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farine de soja, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, plats cuisinés à base de produits précités ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques composées ou non de lait ;

Publicité ; actions promotionnelles et publicitaires ; services de vente au détail de produits alimentaires à savoir lait et produits laitiers, produits pharmaceutiques, produits diététiques à usage médical, aliments pour bébés.