Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4182410
Date de dépôt :
21/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2025
Marque en couleurs, figurative de GROUPE LACTALIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 21 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS G.P.O., Direction Juridique Propriété Intellectuelle, Mme. Marina LE ROUX domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 9 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182410.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : POIL DE CAROTTE , VIEUX CHAILLOL , BEULET , BAMBINO , VIRMANDIE , LUX , CHAOURCE HUGEROT , 6ème SENS , UNICOOLAIT , NICOLAIT


GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554


LACTALIS G.P.O., Direction Juridique Propriété Intellectuelle, Mme. Marina LE ROUX - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 9 - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; infusions médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; crustacés non vivants ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; gélatine à usage alimentaire ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème (produit laitier), yaourts, desserts lactés, crèmes desserts, yaourts à boire, fromages et autres produits laitiers, spécialités laitières et fromagères, fromages fondus ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, chocolat ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes ; farine de soja ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel de cuisine ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait ; boissons non alcooliques composées ou non de lait ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées).