GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
92434561
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022
Présentation de la marque DUC NORMAND LANQUETOT
Déposée le 21 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUC NORMAND LANQUETOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque DUC NORMAND LANQUETOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2223259 - Publication au BOPI 2002-06-18
Inscription le 9 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154904 - Publication au BOPI 1993-02-09
Inscription le 24 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°357796 - Publication au BOPI 2002-10-24
Inscription le 24 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°357795 - Publication au BOPI 2002-10-24
Inscription le 27 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°166981 - Publication au BOPI 1993-12-27
Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357794 - Publication au BOPI 2002-10-24
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2012 n°2501510 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796235 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28
Viande, poisson et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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