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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
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DELICE DES VOSGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICE DES VOSGES
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1520790
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019

Présentation de la marque DELICE DES VOSGES

Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICE DES VOSGES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina, Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELICE DES VOSGES est expirée depuis le 23 mars 2019.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LE CLOS DU ROI , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT , BRIDELIGHT


GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina, Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation n°2147985 - Publication au BOPI 1999-36

Demande de renouvellement le 17 mars 2009 n°2147985 - Publication au BOPI 2009-03-17

Inscription le 22 juillet 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°281837 - Publication au BOPI 1999-07-22

Inscription le 7 juillet 1999 - Demande de relevé de déchéance n°280984 - Publication au BOPI 1999-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401686 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-03-17

Inscription le 17 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504361 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-03-17

Inscription le 17 mars 2009 - Changement de dénomination n°504360 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-03-17

Inscription le 17 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°504362 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-03-17

Fromages, beurre et autres produits laitiers