GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3635042
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2029
Présentation de la marque CULTIVONS L'AMOUR DU BON
Déposée le 6 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CULTIVONS L'AMOUR DU BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-16 du 17 avril 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque CULTIVONS L'AMOUR DU BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2708095 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28
Inscription le 17 juin 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°758702 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-17
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; aliments et farines lactées pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes, sucres à usage médical.
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, fromages, crème, beurre, yaourts ; spécialités laitières et fromagères, lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, fromages, crème, beurre, yaourts ; spécialités laitières et fromagères, lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farines de soja ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; tapioca, sagou, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats cuisinés à base de café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farines de soja ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; tapioca, sagou, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, crêpes (alimentation), biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits à base de lait et jus de fruits ; boissons de fruits et jus de soja ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques ; boissons lactées ou le lait prédomine ; boissons non alcooliques composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; boissons non alcooliques composées ou non de lait ; boissons à base de petit lait, jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs. Publicité ; services de relations publiques ; services de publicité par correspondance, publicité au service de promotions de produits ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, d'échantillons, d'imprimés) ; affichage, location de panneaux publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; publication de textes publicitaires ; établissement de statistiques ; location de machines et d'installations de bureaux et location de matériel publicitaire ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; location d'espace publicitaire, reproduction de documents ; études de marché ; conseils en communication ; informations en matière de publicité ; services d'abonnements à des journaux ; services de gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; conseil en organisation et direction des affaires ; organisation de foires ou d'expositions à but commercial ou de publicité ; organisation de concours en matière de publicité.
Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits à savoir : substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat). Actions promotionnelles et publicitaires (publicité) ; conseil en organisation et management (conseil en organisation des affaires).
Éducation, formation, divertissements, information en matière d'éducation, enseignement, Internet ou Intranet ; épreuves pédagogiques ; organisation de stages et/ou de séminaires de formation ; service de formation et d'apprentissage ; organisation et conduite de conférences, de téléconférences, de vidéoconférences, de colloques, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions, de manifestations, de salons à buts culturel ou éducatif ; formation, organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation en matière de services rendus par un franchiseur, à savoir formation du personnel ; édition de bases et de banques de données informatiques, d'annuaires professionnels électroniques ; publication de livres ; publication de textes (autre que textes publicitaires), édition et publication de revues, de journaux, de magazines, de brochures ; location et prêt de livres, de livrets, de manuels, d'annuaires professionnels, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines ; de bandes vidéo, d'enregistrement sonores ; club (éducation) ; information en matière d'éducation, montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques, et de télévision ; production de films ; services de camps de vacances (divertissement) ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière de divertissement ; cours données dans le cadre de séminaires (formation).
Services médicaux, services de santé. Consultations en matière de pharmacie, de santé, de nutrition et de diététique.
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