Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT TOULOUSAIN
Groupe La Dépêche du Midi SA

Numéro de dépôt :
1750600
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/01/2019
LE PETIT TOULOUSAIN de Groupe La Dépêche du Midi

Présentation de la marque LE PETIT TOULOUSAIN

Déposée le 9 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Groupe La Dépêche du Midi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LE PETIT TOULOUSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe La Dépêche du Midi domicilié(e) Avenue Jean Baylet,31095 TOULOUSE (dossier no 2391681) - 31095 - France et immatriculée sous le numéro RCS 570 804 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LA DEPECHE DU MIDI Dominique PROTHIN Responsable Juridique domicilié(e) Avenue Jean Baylet,31095 TOULOUSE Cedex (dossier no 2391681) - 31095 - France.

La marque LE PETIT TOULOUSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT TOULOUSAIN est expirée depuis le 9 janvier 2019.

Groupe La Dépêche du Midi a également déposé les autres marques suivantes : OVALIE EVENTS , BIG! BING! BINGO! , LA DEPECHE , TOULOUSAIN , INNOVATION AND COMPETITIVENESS INTERNATIONAL SHOW , LE JOURNAL DU LAURAGAIS , Le Capitole , SENIOR DAY UNE JOURNEE D'INFORMATIONS, D'ANIMATIONS ET DE SPECTACLE , SALON DE L'INNOVATION TECHNOLOGIQUE , La Gazette de CARCASSONNE


Groupe La Dépêche du Midi SA - Avenue Jean Baylet,31095 TOULOUSE (dossier no 2391681) - 31095 - France - SIREN 570804542


GROUPE LA DEPECHE DU MIDI Dominique PROTHIN Responsable Juridique - Avenue Jean Baylet,31095 TOULOUSE Cedex (dossier no 2391681) - 31095 - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2008 n°2391681 - Publication au BOPI 2008-12-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32

Renouvellement sans limitation n°2127597 - Publication au BOPI 1998-49

Inscription le 24 février 2009 - Changement de dénomination n°491680 - Publication au BOPI 2009-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 9 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476912 - Publication au BOPI 2008-07-09

Imprimés, journaux et périodiques, livres, édition de livres, revues, abonnements de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.