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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE LA DEPECHE DU MIDI
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Carrefour des Maires, des Elus et des Collectivités Territoriales 2009
Marque expirée - Marque en non vigueur

Carrefour des Maires, des Elus et des Collectivités Territoriales 2009
GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3657910
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
Carrefour des Maires, des Elus et des Collectivités Territoriales 2009 de GROUPE LA DEPECHE DU MIDI

Présentation de la marque Carrefour des Maires, des Elus et des Collectivités Territoriales 2009

Déposée le 15 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LA DEPECHE DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carrefour des Maires, des Elus et des Collectivités Territoriales 2009 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LA DEPECHE DU MIDI domicilié(e) Avenue Jean Baylet - 31095 - TOULOUSE Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 570 804 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Service Juridique domicilié(e) Avenue Jean Baylet - 31095 - TOULOUSE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carrefour des Maires, des Elus et des Collectivités Territoriales 2009 est expirée depuis le 15 juin 2019.

GROUPE LA DEPECHE DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : OVALIE EVENTS , BIG! BING! BINGO! , LA DEPECHE , TOULOUSAIN , INNOVATION AND COMPETITIVENESS INTERNATIONAL SHOW , SENIOR DAY UNE JOURNEE D'INFORMATIONS, D'ANIMATIONS ET DE SPECTACLE , SALON DE L'INNOVATION TECHNOLOGIQUE , toqués d'Oc , RUN NING DAY le sport près de chez vous , LE JOURNAL DU LAURAGAIS


GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Société Anonyme - Avenue Jean Baylet - 31095 - TOULOUSE Cedex 9 - France - SIREN 570804542


GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Service Juridique - Avenue Jean Baylet - 31095 - TOULOUSE Cedex - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Service de publicité. Distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, affiches, prospectus, échantillons). Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité. Gestion des affaires commerciales, travaux de bureau.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Service de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Edition de livres, de revues, de journaux et périodiques, de journaux gratuits. Production et représentation de spectacles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Montage de bandes vidéo. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducative.