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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD
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PROFIVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFIVERT
Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD S.A

Numéro de dépôt :
93464591
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2003

Présentation de la marque PROFIVERT

Déposée le 14 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROFIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD domicilié(e) 4, Avenue de la C.E.E., La Cour d'Henon, 86170 CISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 691 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier DELAHAYE Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD - France.

La marque PROFIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFIVERT est expirée depuis le 14 avril 2003.

Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : JARDI-GREEN , TOP PELOUSE LE GAZON DE LA REU , BIOVERT , BIO - TOP , TOP GRAINES , ACTISOL , SOFTGREEN , RUBSON


Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD S.A - 4, Avenue de la C.E.E., La Cour d'Henon, 86170 CISSE - France - SIREN 310691688


Monsieur Didier DELAHAYE Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Semences et mélanges de semences destinés à l'aménagement de l'espace et la protection du milieu.Compositions spécialement étudiées: - pour les couverts à jachère (jachère verte entretenue) - pour l'engazonnement des vignes et des vergers (lutte contre l'érosion des sols, meilleure qualité des récoltes) - pour piéger les nitrates (éviter l'entrainement des engrais par les pluies) - couverts pour gibier: à base de semences étudiées pour maintenir un niveau cynégétique satisfaisant à l'égard du petit gibier (abri, nidification, nourriture). - aménagement de tous espaces ruraux en respectant le milieu naturel; Semences et mélanges de semences destinés à l'aménagement de l'espace et la protection du milieu.Compositions spécialement étudiées: - pour les couverts à jachère (jachère verte entretenue) - pour l'engazonnement des vignes et des vergers (lutte contre l'érosion des sols, meilleure qualité des récoltes) - pour piéger les nitrates (éviter l'entrainement des engrais par les pluies) - couverts pour gibier: à base de semences étudiées pour maintenir un niveau cynégétique satisfaisant à l'égard du petit gibier (abri, nidification, nourriture). - aménagement de tous espaces ruraux en respectant le milieu naturel

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.