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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE JCV
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Gazette café
Marque expirée - Marque en non vigueur

Gazette café
GROUPE JCV Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3476177
Date de dépôt :
23/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/01/2017
Gazette café de GROUPE JCV

Présentation de la marque Gazette café

Déposée le 23 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) GROUPE JCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Gazette café »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE JCV domicilié(e) Porte du Grand Lyon, Z.A. Champ du Périer,01700 NEYRON - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 357 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHAUD AVOCATS Toque 920 domicilié(e) “ LE PREMIUM ”, 131 bld Stalingrad,69624 VILLEURBANNE Cedex - 69624 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 30 32 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gazette café est expirée depuis le 23 janvier 2017.

GROUPE JCV a également déposé les autres marques suivantes : Bulle de café , BUREAU SERVICES PLUS LIVREUR DE CONVIVIALITÉ , Avant de partir , Snacking Express , Vit' à Boire , Vit'à manger Manger Vite…manger bien!


GROUPE JCV Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - Porte du Grand Lyon, Z.A. Champ du Périer,01700 NEYRON - 01700 - France - SIREN 403357924


MICHAUD AVOCATS Toque 920 - “ LE PREMIUM ”, 131 bld Stalingrad,69624 VILLEURBANNE Cedex - 69624 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Inscription le 19 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612976 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement.

Café, thé, cacao ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, biscuiterie.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Location d'appareils distributeurs ; mise à disposition gratuite de tous types de distributeurs automatiques.

Services de restauration (alimentation) cantines, services de traiteurs ; services hôteliers, crêches d'enfants ; services à la disposition des maisons de retraite et lieux de camping.