Marque renouvelée - Marque en vigueur

Industrie L'ATLAS DES REGIONS
GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96625170
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2026

Présentation de la marque Industrie L'ATLAS DES REGIONS

Déposée le 13 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Industrie L'ATLAS DES REGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO domicilié(e) 10 place Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 233 417 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque Industrie L'ATLAS DES REGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Industrie L'ATLAS DES REGIONS arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.

GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO a également déposé les autres marques suivantes : MARCHES DIRECTS , EMBALLAGES MAGAZINE CFIE , INDUSTRIES ET TECHNIQUES INNOVATION TECHNOLOGIE , INDUSTRIE MAGAZINE , L'INDUSTRIE , TOP FI LE SALON DU RECRUTEMENT BANQUES ASSURANCES FINANCES , NEO RESTAURATION , NEO SNACKING , RISK MANAGER DE L'ANNEE , LES ARGUS D'OR DE L'ASSURANCE


GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO, Société par actions simplifiée - 10 place Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 442233417


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Inscription le 23 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422865 - Publication au BOPI 2005-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2005 n°2302117 - Publication au BOPI 2005-12-01

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Inscription le 11 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662743 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Inscription le 11 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662726 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Inscription le 11 février 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°662725 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2016 n°2617782 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-09

Appareils et instruments audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, I'enregistrement, la saisie, I'impression, I'affichage ou la transmission des informations; supports d'informations enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches; appareils et instruments pour le traitement des informations; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques.Imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, catalogues et brochures; logiciels et programmes d'ordinateurs sur supports en papier ; papier, carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (à l'exception de celles destinées au rembourrage) notamment sacs et sachets en plastique; caractères d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité; location de matériel publicitaire; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces; publication de textes publicitaires ; promotion de produits et de services; distribution de prospectus ; gestion des affaires commerciales; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils pour la direction des entreprises (gestion) ; études de marchés; renseignements statistiques ; informations commerciales ; services rendus par un franchiseur, à savoir conseils dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale ; abonnements de journaux; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, salons, foires à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications ; agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques; télescription; transmission de messages, vidéogrammes, services télématiques pour la communication d'informations techniques spécialisées ; services de transmission d'informations par centres serveurs.Services d'éducation, de formation, de divertissement, spectacles; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives notamment services d'organisation de telles manifestations en vue de leur tenue par des tiers participants ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums; concours en matière d'éducation et divertissement, distribution de prix, attribution de distinctions ; services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, brochures explicatives sur tous supports ; publication de textes autres que publicitaires ; production d'images dynamiques ou animées; production de films, courts métrages; informations relatives aux loisirs.Services de programmation ; services de programmation de bases et banques de données; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; conception, élaboration, mise à jour de logiciels et didacticiels ; informations en matière d'informatique; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir services de bureaux d'étude, recherche scientifique et industrielle ; services juridiques; informations météorologiques; services d'imprimerie ; gestion de lieux d'expositions

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.