Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADRIGE
GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3128299
Date de dépôt :
23/10/2001
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
23/10/2011
QUADRIGE de GROUPE HENRI HEULIEZ

Présentation de la marque QUADRIGE

Déposée le 23 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « QUADRIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Bld Georges Pompidou, 79140 CERIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HENRI HEULIEZ - France.

La marque QUADRIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRIGE est expirée depuis le 23 octobre 2011.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme) - Bld Georges Pompidou, 79140 CERIZAY - France - SIREN 625520044


GROUPE HENRI HEULIEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Véhicules terrestres, tels que véhicules automobiles, leurs pièces détachées à l'exception des serrures, des plaques d'immatriculation, des moteurs de véhicules à coussin d'air, des parties constitutives des moteurs, des enregistreurs kilométriques, des contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des feux, des dégivreurs, des dispositifs anti-éblouissants (garnitures de lampes) , des réflecteurs, des bâches et des tapis.