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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ
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MOTORTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTORTOP
GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3063731
Date de dépôt :
02/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2010

Présentation de la marque MOTORTOP

Déposée le 2 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTORTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou, 79140 CERIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GROUPE HENRI HEULIEZ - France.

La marque MOTORTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTORTOP est expirée depuis le 2 novembre 2010.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme) - Boulevard Georges Pompidou, 79140 CERIZAY - France - SIREN 625520044


S.A. GROUPE HENRI HEULIEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, en particulier coupés convertibles, cabriolets ; toits ouvrants repliables et escamotables dans le coffre arrière d'un véhicule automobile.