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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ
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INTRAVILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTRAVILLE
GROUPE HENRI HEULIEZ société anonyme

Numéro de dépôt :
98728469
Date de dépôt :
15/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2018

Présentation de la marque INTRAVILLE

Déposée le 15 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTRAVILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2364080) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2364080) - 79140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTRAVILLE est expirée depuis le 15 avril 2018.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


GROUPE HENRI HEULIEZ société anonyme - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2364080) - 79140 - France - SIREN 625520044


GROUPE HENRI HEULIEZ - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2364080) - 79140 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2008 n°2364080 - Publication au BOPI 2008-02-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.